Qu’entend-t-on par examen DHS d’une nouvelle variété végétale ?
Une plante nouvellement créée et candidate pour une demande de protection doit garantir une conformité aux normes de vérification standards. Elle doit avoir une dénomination et doit être soumise à un examen technique dit de la DHS ; examen qui permet de s’assurer que la variété présente les caractères distinct, homogène et stable.
Une nouvelle variété végétale ne peut bénéficier de la protection (COV) qu’après avoir fait l’objet de cet examen démontrant qu’elle satisfait aux conditions dénoncées, et notamment qu’elle est suffisamment :
Distincte (D) de toute autres variété donc l’existence à la date de dépôt de la demande est notoirement connue,
Homogène (H) dans ses caractères pertinents sous réserve de la variation ou de la reproduction végétative
Stable (S) pour conserver ses caractéristiques phénotypiques de génération en génération (critères DHS).
L’examen DHS est essentiellement fondé sur des essais en culture menés par des centres d’examens technique accrédités par les services compétents en matière de droit d’obtenteur, ou encore dans certains cas, sur des essais en culture menés par l’obtenteur. L’examen aboutit à une description de la variété à l’aide de ses caractères pertinents (hauteur de la plante, forme de feuille ou du fruit, époque de floraison, couleur…) grâce auxquels elle peut être définie comme variété nouvelle.
Les protocoles d’examen sont élaborés par les groupes de travail technique de l’Union internationale pour la Protection des Obtentions Végétales(UPOV).
Dans le cadre d’une demande de protection à l’Organisation Africaine de Propriété Intellectuelle (OAPI), l’examen de la DHS peut-être réalisée par un centre d’examen accrédité par l’organisation (IRAD : Institut de Recherche Agricole pour le développement/ ISRA : Institut Sénégalais de Recherches Agricoles). Le rapport DHS peut également être racheté par l’OAPI à un membre de l’UPOV.
Source : convention UPOV
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